Exemple de Compte Administratif par natures
Dépenses de fonctionnement |
Gestion des services |
Charges à caractère général |
- Fournitures administratives |
- Eau et assainissement |
- Énergie - Électricité |
- Carburants |
- Alimentation |
- Pharmacie |
- Fournitures d entretien |
- Fournitures de petit équipement |
- Fournitures de voirie |
- Vêtements de travail |
- Fournitures administratives |
- Livres. disques. cassettes (bibliothèques et médiathèques) |
- Fournitures scolaires |
- Autres matières et fournitures |
- Autres fournitures |
- Plantations et espaces verts |
- Contrats de prestations de services |
- Contrats de prestations de services avec des entreprises |
- Locations immobilières |
- Locations mobilières |
- Charges locatives et de copropriété |
- Terrains |
- Bâtiments |
- Voies et réseaux |
- Bois et forêts |
- Matériel roulant |
- Autres biens mobiliers |
- Maintenance |
- Primes d assurances |
- Etudes et recherches |
- Documentation générale et technique |
- Versements à des organismes de formation |
- Autres frais divers |
- Indemnités au comptable et aux régisseurs |
- Honoraires |
- Frais d actes et de contentieux |
- Rémunérations intermediaires divers |
- Annonces et insertions |
- Fêtes et cérémonies |
- Catalogues et imprimés |
- Publications |
- Conception graphique |
- Transports collectifs |
- Voyages et déplacements |
- Réceptions |
- Frais d affranchissement |
- Frais de télécommunications |
- Services bancaires et assimilés |
- Concours divers (cotisations ) |
- Autres services extérieurs |
- Taxes foncières |
- Autres impôts locaux |
- Taxes et impôts sur les véhicules |
- Autres impôts. taxes. (autres organismes) |
Charges de personnel et frais assimilés |
- Autre personnel extérieur |
- Cotisations CNFPT et Centres de gestion |
- Autres impôts. taxes . sur rémunérations |
- Personnel titulaire |
- Personnel non titulaire |
- Autres emplois d insertion |
- Cotisations à l U R S S A F |
- Cotisations aux caisses de retraite |
- Cotisations aux A S S E D I C |
- Cotisations pour assurance du personnel |
- Versements aux autres oeuvres sociales |
- Médecine du travail. pharmacie |
- Autres charges sociales diverses |
Atténuations de produits |
- Rabais. remises. ristourne accordées |
- Dégrèv taxe foncière / propriétés non bâties jeunes agriculteurs |
- Fonds de péréquation ressources intercommunales et communales |
Autres charges de gestion courante |
- Redevances pour concessions. brevets. licences. logiciels |
- Indemnités |
- Frais de mission |
- Cotisations de retraite |
- Cotisations de sécurité sociale - part patronale |
- Formation |
- Cotisations au fonds de financement de l alloc° de fin de mandat |
- Service d incendie |
- Contributions aux organismes de regroupement |
- Contributions au titre de la politique de l habitat |
- Autres contributions obligatoires |
- Etat |
- CCAS |
- SPA |
- Autres établissements publics locaux |
- Subventions de fonctionnement aux associations et autres |
- Charges diverses de la gestion courante |
Financier |
Dépenses imprévues ( fonctionnement ) |
- Dépenses imprévues ( fonctionnement ) |
Charges financières |
- Intérêts réglés à l échéance |
- Intérêts des comptes courants et de dépôts créditeurs |
Charges exceptionnelles |
- Intérêts moratoires et pénalités sur marchés |
- Secours et dots |
- Bourses et prix |
- Titres annulés (sur exercices antérieurs) |
- Autres charges exceptionnelles |
Dotations aux amortissements et aux provisions |
- Dotations aux prov pour risques et charges de fonctionnement |
Operations d ordre |
Opérations d ordre de transfert entre sections |
- Pertes de change |
- Valeurs comptables des immobilisations cédées |
- Différences sur réalisat° (positives) transférées en invest |
- Dotations aux amort des immos incorporelles et corporelles |
Capacite d autofinancement |
Report |
- report vers investissement |
- report vers N+1 |
Virement à la section d investissement |
- Virement à la section d investissement |
Recettes de fonctionnement |
Recettesde fonctionnement |
Atténuations de charges |
- Remboursements sur rémunérations du personnel |
- Remboursements sur charges de SS et de prévoyance |
Produits des services. du domaine et ventes diverses |
- Concession dans les cimetières (produit net) |
- Redevance d occupation du domaine public communal |
- Autres redevances et recettes diverses |
- Autres redevances et recettes diverses |
- Redevance d enlèvement des ordures ménagères |
- Redevance spéciale d enlèvement des ordures |
- Redevances et droits des services à caractère culturel |
- A caractère de loisirs |
- Redevances et droits des services à caractère social |
- Redevances et droits des services périscolaires et d enseigneme |
- Autres prestations de services |
- Locations diverses (autres qu immeubles) |
- aux budgets annexes. C C A S et Caisse des Écoles |
- aux autres organismes |
- par les budgets annexes et les régies municipales |
- par les C C A S |
- Par les communes membres du GFP (ouvert dans le budget d un GFP) |
- par d autres redevables |
- Autres produits d activités annexes (abonnements et vente d ouv |
Impôts et taxes |
- Taxes foncières et d habitation |
- Attribution de compensation |
- Dotation de solidarité communautaire |
- Fonds de péréquation ressources intercommunales et communales |
- Taxe d enlèvement des ordures ménagères |
- Taxes funéraires |
- Droits de place |
- Taxe sur l électricité |
- Taxes de séjour |
- Taxe additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publi |
- Autres taxes diverses |
Dotations. subventions et participations |
- Dotation forfaitaire |
- Dotation de solidarité rurale |
- Dotation spéciale au titre des instituteurs |
- Dotation générale de décentralisation |
- Autres |
- Régions |
- Départements |
- Autres communes |
- GFP de rattachement |
- Autres organismes |
- Compensation pour perte de taxe additionnelle |
- Etat - Compensation au titre de la CET (CVAE et CFE) |
- Etat - Compensation au titre des exonérations des taxes foncièr |
- Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d habitat |
- Autres attributions et participations |
Autres produits de gestion courante |
- Revenus des immeubles |
- Redevances versées par les fermiers et concessionnaires |
- Produits divers de gestion courante |
Recettes Financieres |
Produits financiers |
- Revenus des valeurs mobilières de placement |
- Autres produits financiers |
Produits exceptionnels |
- Libéralités reçues |
- Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion |
- Mandats annulés (exerc antérieurs) |
- Produits des cessions d immobilisations |
- Produits exceptionnels divers |
Recettes d ordre |
Opérations d ordre de transfert entre sections |
- Immobilisations corporelles |
- Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de |
Résultat de fonctionnement reporté |
Résultat de fonctionnement reporté (excédent ou déficit) |
- Résultat de fonctionnement reporté (excédent ou déficit) |
Dépenses d investissement |
Equipement |
Immobilisations incorporelles |
- Frais réalisation documents urbanisme et numérisation cadastre |
- Frais d études |
- Concessions et droits similaires |
Subventions d équipement versées |
- GFP de rattachement - Biens mobiliers. matériel et études |
- GFP de rattachement - Bâtiments et installations |
Immobilisations corporelles |
- Terrains nus |
- Terrains de voirie |
- Terrains aménagés autres que voirie |
- Plantations d arbres et d arbustes |
- Autres agencements et aménagements de terrains |
- Hôtel de ville |
- Bâtiments scolaires |
- Équipements du cimetière |
- Autres bâtiments publics |
- Réseaux de voirie |
- Réseaux d adduction d eau |
- Réseaux d électrification |
- Autres réseaux |
- Autre matériel et outillage d incendie et de défense civile |
- Autre matériel et outillage de voirie |
- Autre matériel et outillage de voirie |
- Acq Conteneurs OM |
- Autre matériel et outillage de voirie |
- Autres installations. matériel et outillage techniques |
- Acq Matériel jardins |
- Autres installations. matériel et outillage techniques |
- Oeuvres et objets d art |
- Matériel de transport |
- Matériel de bureau et matériel informatique |
- matériel informatique |
- Mobilier |
- Mobilier Mairie |
- Mobilier Voirie |
Immobilisations reçues en affectation |
- Oeuvres et objets d art |
Immobilisations en cours |
- Agencements et aménagements de terrains |
- Constructions |
- Installations. matériel et outillage techniques |
- Avances et acomptes versés sur commandes d immos corporelles |
Dépenses financières |
Subventions d investissement |
- Autres |
Emprunts et dettes assimilées |
- Emprunts en euros |
Dépenses d ordre |
Opérations d ordre de transfert entre sections |
- Plus ou moins value sur cession d immobilisation |
- Constructions |
Opérations patrimoniales |
- Réseaux d électrification |
- Constructions |
- Installations. matériel et outillage techniques |
Solde d execution négatif |
Solde d exécution de la section d investissement reporté |
- Solde d exécution de la section d investissement reporté |
Recettes d investissement |
Recettes d équipement |
Subventions d investissement |
- Régions |
- Départements |
- Etat et établissements nationaux |
- Régions |
- Départements |
- Autres groupements |
- GFP de rattachement |
- Autres |
- Participations pour voirie et réseaux |
- Autres |
- Etat et établissements nationaux |
- Régions |
- Départements |
- Groupements de collectivités |
- Autres établissements publics locaux |
- Autres |
Emprunts et dettes assimilées |
- Emprunts en euros |
- Emprunts en euros |
- Dépôts et cautionnements reçus |
Immobilisations incorporelles |
- Frais d études |
Immobilisations corporelles |
- Terrains nus |
- Terrains bâtis |
- Immeubles de rapport |
Immobilisations en cours |
- Avances et acomptes versés sur commandes d immos corporelles |
Recettes financières |
Produits de cessions |
- Produits de cessions |
Dotations. fonds divers |
- F C T V A |
- T L E |
- Taxe d aménagement |
- Dons et legs en capital |
- Excédents de fonctionnement capitalisés |
Autres immobilisations financières |
- Prêts |
Recettes d ordre |
Opérations d ordre de transfert entre sections |
- Emprunts en euros |
- Plus ou moins value sur cession d immobilisation |
- Terrains nus |
- Terrains de voirie |
- Cimetières |
- Autres terrains |
- Autres bâtiments publics |
- Autre matériel et outillage de voirie |
- Acq Matériel jardins |
- Matériel de transport |
- Amortissements des frais d études |
- GFP de rattachement - Biens mobiliers. matériel et études |
- GFP de rattachement - Bâtiments et installations |
- Autres groupements - Biens mobiliers. matériel et études |
- Autres groupements - Bâtiments et installations |
Opérations patrimoniales |
- Autres groupements |
- Frais d études |
- Avances et acomptes versés sur commandes d immos corporelles |
Auto Financement |
Virement de la section de fonctionnement |
- Virement de la section de fonctionnement |
Report |
solde d execcution de la section d investissement |
- Solde d éxécution de la section d’investissement |